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En bref : • La publication de photos de voitures-radar avec plaques d'immatriculation est légale en France, car ces véhicules sont visibles dans l'espace public. • La jurisprudence de 2016 confirme que signaler des radars sur les réseaux sociaux ou applications comme Waze ne contrevient pas au Code de la route. • Les plaques d'immatriculation sont considérées comme des données personnelles selon le RGPD, leur diffusion avec intention malveillante ou dans un but de harcèlement devient illégale. • Le partage est autorisé uniquement s'il reste bienveillant, sans intention de nuire ou de dénigrer. |
Voitures-radar : L’art de la paparazzade routière
Vous avez sûrement remarqué ces voitures-radar qui pullulent sur nos routes, n‘est-ce pas ? Avec la montée des smartphones, de nombreux automobilistes se mettent à partager des photos de ces véhicules sur le net, souvent avec les plaques bien en évidence. Mais est-ce vraiment légal ?
Des pratiques en hausse
Eh bien, la réponse est affirmative, mais pas sans conditions. En France, à l’heure actuelle, aucune loi n’interdit explicitement la publication des plaques d’immatriculation des voitures-radar, bien que celles-ci soient généralement banalisées. Pour faire simple, dès lors que quelque chose n’est pas prohibé, on peut le considérer comme autorisé. Ce principe, bien que non écrit, reflète une réalité du droit français, notamment en ce qui concerne nos libertés.
Radars et réseaux sociaux
Il est intéressant de noter que ces plaques sont visibles depuis l’espace public. Par conséquent, les photographier et les partager n’est pas, a priori, un acte illégal. Certains sites spécialisés, en parlant de radars, se font même un point d’honneur de les répertorier pour informer le grand public. En d’autres termes, publier une photo de voiture-radar n’est pas une infraction en soi.
Le cadre juridique
Cela dit, la jurisprudence est de notre côté. En 2016, la Cour de cassation a établi que signaler la présence de radars sur des plateformes de type Facebook ne contrevient pas au Code de la route. Cela valide également les applications participatives comme Waze ou Coyote, qui s’appuient sur les retours des utilisateurs. Attention toutefois, les dispositifs de détection et de brouillage de radars restent rigoureusement interdits.
Les précautions à prendre
Pour autant, un peu de bon sens s’impose. Une plaque d’immatriculation est considérée comme une donnée personnelle au sens du RGPD, dés lors qu’elle peut identifier un individu. Si elle est diffusée avec des intentions malveillantes, comme le harcèlement, la situation peut vite devenir illégale. Dénigrer quelqu’un sur la base de ces plaques, c’est également répréhensible. Avec les réseaux sociaux, il est facile de tomber dans ce piège, n’est-ce pas ?
En résumé
Partager une photo de voiture-radar avec la plaque est autorisé en France, tant que cela reste bienveillant et sans intention de nuire. Mais à trop se focaliser là-dessus, n’oublions pas de veiller à notre propre conduite. Si l’on craint leur présence, c’est peut-être que l’on enfreint certaines règles. En fin de compte, gardons en tête que la liberté d’expression existe, mais toujours dans le cadre de la loi.
Conclusion
Le jeu en vaut-il vraiment la chandelle ? À l’heure où nous communiquons à toute vitesse, une réflexion sur nos actions pourrait s’imposer. Peut-être est-il temps de se poser cette question : sommes-nous assez vigilants sur la route ?
Je m’appelle Christian Robillard, passionné de véhicules électriques. J’ai toujours aimé l’innovation, mais ce qui me fascine, c’est comment une batterie peut révolutionner nos trajets. L’électrique, c’est un monde à explorer.
